Marçau Champaud

Coordonnées

34, allées « Forain » François Verdier
appt 11
31 000 Toulouse

33(0)6 87 354 353 | 33(0)9 53 550 895

Devis

Je suis assujetti à la Maison des Artistes, les créations que je facture sont dispensées de TVA selon l’article 293B du Code Général des Impôts. En tant que client, vous devenez diffuseur au regard de la loi, vous devrez donc payer à la MdA une contribution de 1% en sus de la somme facturée, ainsi qu’une autre de 0,1% au titre de la formation professionnelle. Tout devis est donc à entendre avec 101,1% de la somme damandée. Je vous propose de compter les cotisations prises sur mes honoraires et de libeller un chèque distinct qui couvre l’ensemble des sommes dues à la MdA.

SIRET : 5300 005 404 00013
APE : 9003A
N^o d’ordre MdA : C991521

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• Facebook Je demande désormais aux gens interessés par ce que je fais de s’ajouter à la fanpage plutôt que de me faire une demande sur mon profil personnel.
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